Témoignage
C'est une affaire qui a duré 8 ans devant les tribunaux pour un doit de passage . L'un prétendant que sont terrain était enclavé en s'appuyant sur un certificat de localisation imprécis . La lecture des plans de localisation était pourtant clair, mais laissait toute interprétation pour les non-initiés. La déclaration de la poursuite comportant plus de 50 allégations dont aucune n'a jamais été soutenues par des faits ni soutenu par quelque rapport d'expertise crédibles. En fait c'est mon autre frère qu i s'est tapé toute les recherches de jurisprudence, Le deux avocats se sont entendus pour demander 5 journées d'audiences aux fais et dépends de leur clients, ce qui a prolongé les procédures pendant 8 années pour se retrouver finalement devant une procédure de rappel. Dans cette causse, il y avait même eu des accusations d'outrages au tribunal appuyé par des photos truquées, sans que le juge en tienne compte.
Solution proposée
Le juge comme les avocats ne démontrait aucune aucune connaissance en droit immobiliers, et de ne se donnait même pas la peine de citer la jurisprudence ou d'évoquer les articles du code civil. La solution, c'est qu'il faudrait des avocats et juges soient qualifiés et spécialisés pour être en mesure de lire les plan s d'arpentage, et certificats de localisation, de connaître les règlements concernant l'environnement et d'urbanisme, et que les villes devraient être mise en cause en tant que gardien de l'aménagement du territoire. Rappelons que si les avocats n'ont pas à garantir de résultats ils ont une obligation de moyens! Il devraient être tenu de présenté un plan de défense et d'action avant d'entamer toute procédure. Devant la cour, il ne devrait pas avoir de clients, d'avocats mais reconnaître que ce sont des citoyens qui s'attendent à ce leur droits soient respectés et défendus correctement. La médiation ou arbitrage devraient être obligatoires et aussi évalués. Il serait aussi intéressant, qu'i y ait un suivi d'un sondage de satisfaction des services rendus.