Engagement des participants

Engagement des participants

Le projet ADAJ exige la conduite de plusieurs chantiers parallèles. L'expertise des chercheurs et la participation continue des partenaires sont indispensables à leur réalisation. Trois préoccupations ont présidé à leur choix au sein de l'équipe.

1) ADAJ est un projet dont l'une des finalités est la constitution d'un véritable réseau de recherche empirique dans le domaine du droit. Cette orientation explique que l'équipe soit composée d'une majorité de collègues en début de carrière. Il faut lire les curriculum vitae de ces co-chercheurs en tenant compte de cette caractéristique. C'est un choix qui se justifie notamment par la disponibilité et l'ouverture d'esprit qu'exige la réalisation d'un tel projet, de même que par la nécessité d'établir un réseau pérenne de collaborateurs entre le monde de la recherche et les milieux de pratique.

2) Le projet exige la participation de chercheurs ayant déjà des rapports avec nos partenaires. Plusieurs chercheurs de l'équipe entretiennent ainsi des relations continues avec les milieux de pratique (Valois, Piché), avec les tribunaux judiciaires (Jutras, Roberge, Campbell), les tribunaux administratifs (Gesualdi-Fecteau) ou le monde carcéral (Vacheret, Leclerc, Velloso). D'autres, avec le milieu des médias (Sauvageau, Trudel, Brin) et des communications (Millerand, Prom Tep), le milieu de l'éducation (Éthier, Lefrançois, Demers), le milieu communautaire (Van Praagh, Bernheim, Rossi, Bernier) ou autochtone (Grammond, Guay, Belhadj-Ziane). Plusieurs entretiennent des rapports privilégiés avec le Barreau du Québec (Lafond), la Chambre des notaires (C. Morin, Lefebvre, Lachance), la Société québécoise d'information juridique (Vermeys), le ministère de la Justice (Issalys, Noreau, Lamari, Samson, Cumyn) ou les milieux de la médiation et l'arbitrage privé (Roberge). Finalement, certains jouent un rôle central dans la coordination entre les universités impliquées, notamment entre l'Université de Montréal (Noreau), l'Université McGill (Gélinas), l'Université Laval (Azzaria), l'Université d'Ottawa (Grammond) et l'UQAM (Bernheim).

3) La majorité des membres de l'équipe ont déjà coopéré ensemble. Le directeur, Pierre Noreau, a d'ailleurs collaboré avec la majorité des chercheurs de cette équipe à la Faculté de droit de l'UdeM (S. Morin, Lafond, Régis) au Centre de recherche en droit public (Trudel, Vermeys, Vacheret, Leclerc), au sein du Regroupement Droit Changement et Gouvernance (Azzaria, Gélinas) ou de l'Observatoire du droit à la justice (Piché), dans le cadre d'équipes de recherche ou de projets en cours (Bernheim, Van Praagh, Issalys, Valois, Grammond, C. Guay, J-H. Guay, Dufour), de groupes de travail ministériels (Jutras), de formations destinées à la magistrature (Roberge, Sauvageau, Bachand) ou aux praticiens de la justice réparatrice (Rossi). Certains membres de l'équipe ont réalisé un doctorat ou un postdoctorat sous la direction de P. Noreau et sont aujourd'hui professeurs d'universités (Bernheim, C. Morin, Velloso).

Directeur de projet, directeurs d'axe et co-chercheurs

La fonction du directeur du projet est d'assurer la coordination des trois axes de recherche, la bonne gouvernance du projet et la supervision des aspects méthodologiques propres à chaque chantier. Il est garant de la qualité des relations entre chercheurs et partenaires et il assure l'animation des activités académiques et publiques du projet ainsi que la complémentarité et la circulation des connaissances entre les chantiers et les Axes. De plus, il est, en dernier ressort, le responsable de la synthèse du projet et du rayonnement de ses conclusions (cf. Mobilisation des connaissances).

Le Comité scientifique, tout comme l'équipe, est composé de chercheurs issus d'universités et de disciplines différentes : Pierre Noreau (UdeM), Emmanuelle Bernheim (UQAM), Jean-François Roberge (USherbrooke), Catherine Rossi (ULaval) et Catherine Piché (UdeM) (Tableau 4, supra). Le Comité comptera également un représentant du Conseil des partenaires, un représentant du Caucus étudiant et un représentant du public (cf. section Gouvernance du projet).

L'Axe 1, Conscience et connaissance du droit est coordonné par Emmanuelle Bernheim. La professeure Bernheim est titulaire d'un double doctorat en droit (UdeM) et en sciences sociales (ENS de Cachan). Ses domaines d'expertise sont polyvalents : étude des relations entre le citoyen et la justice, déontologie judiciaire, théorie sociologique du droit. Ses travaux s'inspirent du pluralisme juridique. Au plan méthodologique, elle recourt principalement aux méthodes qualitatives : entrevues et observation directe. Les projets de l'Axe 1 regroupent sept chantiers : le chantier 2, Recours collectif, dirigé par Catherine Piché (Droit-UdeM); le chantier 4, Lisibilité du droit, coordonné par Pierre Issalys assisté de Michelle Cumyn et Mélanie Samson (Droit-ULaval); le chantier 5, Éducation juridique animé par Marc-André Éthier (Didactique-UdeM), assisté de David Lefrançois et Stéphanie Demers (UQO). Le chantier 6, Justice et média est structuré sur la coopération entre les professeurs Georges Azzaria (Droit-ULaval), Pierre Trudel (Droit-UdeM), Colette Brin Communications-ULaval), Florian Sauvageau (Communications-ULaval) et Daniel Jutras (Droit-McGill). Le chantier 7, sur la Statistique judiciaire est co-dirigé par Pierre Noreau et Moktar Lamari de l'ENAP. Florence Millerand (Communication-UQAM) et Sandrine Prom Tep (Gestion-UQAM) sont responsables du chantier 3 sur le Plumitif accessible alors qu'Emmanuelle Bernheim le chantier 1, sur l'Auto-représentation, avec le concours de Dominique Bernier (Droit-UQAM).

L'Axe 2, Pratiques et accessibilité des institutions judiciaires est coordonné par le professeur Jean-François Roberge. Il dirige le programme de Prévention et de règlement des différends de la Faculté de droit de Sherbrooke et cumule une triple formation en droit (LL.D, USherbrooke), en psychologie (M.Sc, UdeM) et en prévention des différends (LL.M, USherbrooke). L'Axe 2, qu'il coordonne, regroupe sept chantiers différents : le professeur Daniel Jutras (Droit-McGill) le chantier 8 sur l'Expertise judiciaire contemporaine assisté de Catherine Piché (Droit-UdeM) et Fédéric Bachand (Droit-McGill). Angela Campbell et Shauna Van Praagh (Droit-McGill) analyseront dans le cadre du chantier 9, la gestion des Droits de garde en protection de la jeunesse, alors que Martine Valois (Droit-UdeM), prendra en charge le chantier 10, sur le Recours aux modes privés de règlement par les institutions publiques. L'Axe 2 regroupe également les chercheurs du Tribunal de cyberjustice, Nicolas Vermeys (Droit-UdeM) et Fabien Gélinas (Droit-McGill), chargés du chantier 12 sur la Justice sans papier assistés de Marie-Claude Sarrazin (Sarrazin-Plourde, avocats). Christine Morin (Droit-ULaval) est responsable du chantier 13 sur les Régimes de protection des adultes; et Sébastien Grammond (Droit-UOttawa) Christiane Guay et Kheira Belhadj-Ziane (Travail social-UQO), du chantier 14, sur la Justice en matière jeunesse en milieu autochtone. Le professeur Roberge est lui-même responsable du chantier 11, sur l'usage des Modes privés de règlement des conflits dans le cadre de la pratique privée du droit.

L'Axe 3 sur la confiance et la légitimité est coordonné par Catherine Piché, professeure à la Faculté de droit de l'UdeM. Détentrice d'un doctorat en droit processuel et en recours collectifs (McGill), formée en droit civil (LL.L., Ottawa), en Common law (LL.B., Dal.) et en droit américain (LL.M., NYU), elle est spécialisée dans la gestion des litiges complexes, en droit comparé et en droit international privé. Elle dirige aussi un Laboratoire sur les actions collectives/Class Actions Lab. Ses travaux s'inspirent de la sociologie des organisations et de l'analyse économique du droit. Responsable de l'Axe 3, Piché coordonne les chercheurs et partenaires de six chantiers spécifiques : le chantier 15 sur les Mesures de rechange pour adultes, dirigé par Catherine Rossi (Crimino-ULaval); le chantier 16, Justice en milieu carcéral dirigé par Marion Vacheret, Chloé Leclerc (Crimino-UdeM) et Joan Velloso (Droit-U.Ottawa), mais également le chantier 19, Attentes sociales et conscience du droit dirigé par Noreau, Sophie Morin (Droit-UMontréal), Chloé Leclerc (Crimino-UdeM) et Joao Velloso (Droit-U.Ottawa); le chantier 18, Coûts financiers et humains de la justice dirigé par Chloé Leclerc (Crimino-UdeM), Dalia Gesualdi-Fecteau (Droit-UQAM) et Decio Coviello (HEC); le chantier 20, sur les Pratiques juridiques controversées, coordonné par Martine Valois et Pierre-Claude Lafond (Droit-UdeM); et le chantier 17, Droit, liberté et construction sociale de la diversité, dirigé par Pierre Noreau (UdeM), Emmanuelle Bernheim (UQAM) et Shauna Van Praagh (Droit-McGill), J-H Guay (Sc. Pol-USherbrooke) et Pacale Dufour (Sc. Pol-UdeM).